Mentions légales

Éditeur du site : Chambre de Métiers de la Marne

Responsable de la publication : Zinedine ABID

Créateur du site : Comedia-Studio

Hébergement : Diffusionnet – Comedia Studio

La loi informatique Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la personne concernée.

La propriété intellectuelle et industrielle Toute représentation, reproduction, retranscription, adaptation, traduction, imitation, diffusion, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation préalable expresse écrite de l’éditeur du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La loi sur la limitation de la responsabilité Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’éditeur du site décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation de son site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

La loi sur le droit applicable Tout visiteur de ce site est considéré comme acceptant l’application des lois Françaises.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne
68,boulevard Lundy - BP 62746 - 51062 REIMS
Tél. 03 26 40 64 94 - Contact horaires et plan d’accès - Mentions légales

Suivez-nous !

2018 Comedia Studio ©

X